Bonjour à Tous,
Ci-dessous le projet d'ordre du jour de notre porchaine AG si vous avez des remarques merci de nous les faire parvenir avant vendredi 18.06 12h00 sur :
v.brevost@aliceadsl.frBonne soirée à tous,
Valérie & Jean-Loup
CONVOCATION ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
VILLA DU PARC – 12 RUE AMPERE – 91300 MASSY
Chère Madame, Cher Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir assister à l’assemblée générale des copropriétaires qui se tiendra le
vendredi 16 juillet à 18h30 MASSY salle polyvalente
Bourse du Travail – 14 Chemin des Femmes – 91300 Massy
L’Assemblée générale délibèrera sur l’ordre du jour suivant :
1 – Election du Bureau de l’assemblée générale
1-1 Election du Président
1-2 Election du 1er scrutateur
1-3 Election du 2ème scrutateur
1-4 Election du secrétaire
2 – Election du syndic après présentation respective des cabinets AMJ et Terra Immo
2-1 Election du syndic
2-2 Approbation du contrat du syndic
2-3
3 - Décision de l’ouverture d’un compte bancaire séparé au nom du Syndicat des Copropriétaires
4 – Modalités de Gestion
4-1 Décision de fixer le montant des travaux (article 21-1 de le loi du 10 juillet 1965)
4-2 Décision de fixer le montant pour les marchés de travaux et les contrats de fournitures à partir duquel un appel d’offres est obligatoire (article 21-2, complété par l’article 19-2 du décret du 27 mai 2004)
5– Modalités de contrôle des comptes
6– Décision de fixer les dates des exercices comptables de la copropriété.
6-1 Adoption des dates d’exercice comptable
6-2 Mode de gestion des appels provisionnels de charges
7 – Décisions d’autoriser le syndic élu à souscrire à une assurance multirisque de l’immeuble après appel d’offres
8 – Décision d’autoriser le syndic élu à souscrire un contrat d’Assistance 24H/24h après appel d’offres
9 - Décision d’autoriser le syndic élu à souscrire un contrat de nettoyage des parties communes de l’immeuble et des espaces verts après appel d’offres
10 - Approbation du budget de fonctionnement 2010/2011
11 – Fixation d’une avance permanente de trésorerie
12 – Avance de provisions spéciales pour grosses réparations
13 – Election des Membres du Conseil Syndical
14 – Budget du Conseil Syndical
15 – Décision de donner une autorisation permanente à la Police Municipale et Nationale et à la Gendarmerie de pénétrer dans les parties communes.
16 – Clause d’aggravation des charges et imputation des frais.
17 – Décision de poser des compteurs d’eau froide et de souscrire un contrat de location/entretien/relavé annuel
17-1 Décision de poser des compteurs d’eau froide et de souscrire un contrat de location/entretien/relevé annuel
17-2 Décision de mandater le Conseil syndical
17-3 Modalités de financement
18 – Décision de poser des compteurs d’eau chaude
18-1 Décision de poser des compteurs d’eau chaude et de souscrire un contrat de location/entretien/relevé annuel
18-2 Décision de mandater le Conseil syndical
18-3 Modalités de financement
19 – Décision de poser des compteurs de calories
19-1 Décision de poser des compteurs de calories et de souscrire un contrat de location/entretien/relevé annuel
19-2 Décision de mandater le Conseil syndical
19-3 Modalités de financement