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Réponse Cogédim visite de cloisonnement

Modérateur: Modérateurs d'Oz

Réponse Cogédim visite de cloisonnement

Messagepar Oxy » Jeudi 19 Avril 2012 à 11:03

Bonjour,
Je viens de recevoir un courrier de Cogedim pour répondre à mes demandes et remarques émises pendant la visite de cloisonnement.
Ils ont répondu non à tout.

je devrais donc garder cette porte fenetre débile qui s'ouvre pas dans le sens de mon plan de réservation et surtout coller ma télé devant le radiateur puisque la prise télé + reseau est a 50 cm du radiateur...

et vous vous avez obtenu gain de cause sur certaines de vos demandes ?
merci
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Re: Réponse Cogédim visite de cloisonnement

Messagepar Oliv » Jeudi 19 Avril 2012 à 22:13

personnellement j'avais repéré une porte montée à l'envers lors d'une visite "non officielle" (ils n'avaient pas pris en compte une demande de modification que j'avais demandé et qui avait été validée avant le passage chez le notaire). Ils ont corrigé le tir assez rapidement.
Il me semble que le plan de réservation n'est pas celui qui fait foi, mais la version lors de la signature chez le notaire. Si le montage est contraire à ce dernier plan, il faut insister! Montrez que vous n'allez pas lâcher l'affaire et que ça leur coutera moins cher à corriger maintenant qu'après la livraison.
Pour les prises, c'est plus délicat, car généralement leur emplacement n'est pas indiqué très précisément sur les plans et c'est au bon vouloir de l'architecte si vous n'avez rien spécifié auparavant par écrit.
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Re: Réponse Cogédim visite de cloisonnement

Messagepar Oxy » Vendredi 20 Avril 2012 à 15:08

en l'occurence je n'ai pas les plans signés chez le notaire puisque je n'ai toujours pas recu l'acte de propriété.
Mais il semblerait que le plan mis dans le 'dossier' notaire est différent de celui que j'avais signé a la reservation sans qu'on nous dise rien et j'ai fait l'erreur de ne pas le remarquer.

Ensuite je suis en train de me renseigner mais mes premieres recherches montrent que si le changement est contraint par la loi (normes, ...) le promoteur peut tout a fait faire des changements unilatéral du plan et on ne peut rien y faire. Vous avez des informations ?
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Re: Réponse Cogédim visite de cloisonnement

Messagepar Oliv » Samedi 21 Avril 2012 à 08:35

Aucune info de mon côté, en dehors des modifs que j'ai demandé, les autres concernaient l'aspect extérieur du bâtiment et ne me gênaient ni ne me touchaient pas directement.
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Re: Réponse Cogédim visite de cloisonnement

Messagepar Laurent_Oz » Mardi 24 Avril 2012 à 15:06

Bonjour,
Pour l'instant, je n'ai pas eu de retour de la Cogédim. Mais je ne me fait pas beaucoup d'illusion sur ce qui sera accepté. Il faudra encore beaucoup "discuter" par lettre RAR à mon avis ...

En ce qui concerne les sens d'ouverture, le plan signé fait foi. Si l’implantation n'était pas conforme au plan signé, vous auriez alors toute latitude pour obtenir le changement ou à défaut négocier d'autres choses à la place de ce remplacement. Dans le cas contraire, la messe sera dite, les carottes seront cuites etc ...

Bonne chance !
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Re: Réponse Cogédim visite de cloisonnement

Messagepar Oxy » Mardi 24 Avril 2012 à 15:33

Vous parlez du plan signé ou ?
Car il semblerait que celui signé par Cogédim et moi meme est différent de celui signé par moi uniquement chez le notaire.

D'autres parts je pense qu'ils peuvent changer le plan si c'est la loi qui les y oblige non ? (norme handicapée, ...)
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Re: Réponse Cogédim visite de cloisonnement

Messagepar Laurent_Oz » Mardi 24 Avril 2012 à 15:48

Le plan signé au moment de la réservation ne vaut rien. C'est celui signé chez le notaire qui a une valeur. C'est le plan que vous avez signé chez le notaire qui contractuel. Vous êtes propriétaires, pas le promoteur ...
Les portes fenêtres s'ouvrent toutes vers l'intérieur du bâtiment. Ce qui change c'est le sens d’ouverture vers l'intérieur. A droite ou à gauche. Sauf accord de votre part, ce sens doit être respecter. Il serait assez étonnant que le sens d'ouverture des portes fenêtres tombent sous le coup d'une respect de la loi pour l'accessibilité aux personnes handicapées. Il ne s'agit pas de l'accès aux WC, salles de bains ou chambre 1 ...
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Re: Réponse Cogédim visite de cloisonnement

Messagepar Oxy » Mardi 24 Avril 2012 à 16:44

et bien justement le plan signé chez le notaire est différent de celui qui avait été signé a la reservation et gentiment Ni coedim Ni le notaire ne nous ont prévenu. C'est effectivement mon tort de ne pas l'avoir remarqué :(

Sinon malheureusement pour nous le sens d'ouverture peut être imposé par la norme car une poignée de porte fenêtre doit être a plus de 40 cm d'un angle de mur donc ils ont changé le sens d'ouverture afin que la poignée ne soit plus dans le coin.

Mais le pire ca reste quand meme les prises pour la télé devant le radiateur :D, trop fort l'archi !
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Re: Réponse Cogédim visite de cloisonnement

Messagepar Laurent_Oz » Mardi 24 Avril 2012 à 17:26

Si le plan que vous avez finalement signé est dans le "mauvais sens" par rapport à l'original, vous ne pourrez rien faire.

En ce qui concerne les arguments de respect de norme présentés en général par la Cogédim, j'ai appris à être circonspect.
Dans la circulaire interministérielle n° DGUHC 2007-53 du 30 novembre 2007 relative à l’accessibilité des établissements recevant du public, des installations ouvertes au public et des bâtiments d’habitation et ses annexes : document illustré. DGUHC, mai 2008, voici l'annexe 6 qui traite des Bâtiments d’habitation collectifs neufs:
http://www.vaucluse.equipement.gouv.fr/ ... 244f88.pdf

La section L traite des caractéristiques de base des logements. Il est fait mention de l'espacement de 40 cm pour la porte d'entrée. On peut imaginer que les autres portes intérieures du logement doivent respecter cette clause. Une porte fenêtre donne accès à l'extérieur et concerne donc la section la section "O Accès aux balcons, terrasses et loggias". On y lit que "l’exigence réglementaire ne porte que sur un seul accès depuis une pièce de vie (Séjour et chambres)."

Je ne dis pas qu'ils ont réellement tort dans votre cas (je ne suis pas spécialiste) mais une lecture certes rapide de ce document me permet de douter de l'argument. Si vous avez un peu de temps, vous devriez pouvoir trouver la réponse quelque part.
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Re: Réponse Cogédim visite de cloisonnement

Messagepar delphine » Jeudi 3 Mai 2012 à 16:40

Bonjour,
J'ai contacté la cogedim vers le 20 avril, il m'ont dit qu'il n'avait pas encore statuer sur mes demandes, hum qu'en pensez ??? j'attend un peu avant de les relancer, je vous tiens au courant.
Quelqu'un va t-il a la prochaine réunion de quartier le 15 mai ?
Cdt,
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Re: Réponse Cogédim visite de cloisonnement

Messagepar aurelie » Mercredi 6 Juin 2012 à 22:40

Bonjour à tous,

Nous attendons également une réponse de SD Ingenierie...
(Pour notamment : la gaine dans la cuisine est trop large de 2 cm et elle empêche ainsi l'emplacement prévu pour un lave-vaisselle (le mur attenant ne fait plus 60cm mais 58cm) :()

Sinon comment avez-vous été informé de la réunion de quartier !?! Etant donné que SD Ingenierie nous avez oublié pour le choix des prestations, je me demandais si nous recevions bien tous les courriers ?
Merci et bonne journée,
Aurélie
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Re: Réponse Cogédim visite de cloisonnement

Messagepar Oxy » Mercredi 4 Juillet 2012 à 16:11

Je réponds avec beaucoup de retard...
la réunion de quartier n'est pas liée a cogedim. C'est géré par la mairie donc pour être au courant il faut déjà habité sur Massy ou bien regarder sur ce forum les dates.
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