Bonsoir à tous,
Je ne suis pas encore copropriétaire à Massy - les travaux sont en cours - et je dois avouer que la question des taxes foncières et d'habitation sur Massy me préoccupe un peu.
Sans rentrer dans le détail:
- la valeur brute locative est celle qui a été déclarée initialement par le promoteur à la livraison de l'immeuble, elle est ensuite indexée annuellement par les services fiscaux - d'où des variations légères entre des immeubles, proches et similaires, mais de deux promoteurs distinct.
- les taux d'imposition appliqués à cette "base" pour la part communale (7.36%), la part départementale (7.08%), la TOM (4.63%)... et parfois d'autres, ainsi sur ma commune actuelle nous avons une "taxe spéciale d'équipement"(0.362%)
Quelqu'un parmi vous aurait la gentillesse de communiquer les taux 2001 sur Massy (j'ai indiqué les taux sur ma commune actuelle)
Bien cordialement.
Michel