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Impôts fonciers

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Re: Impôts fonciers

Messagepar sandrine1410 » Samedi 17 Septembre 2011 à 17:52

Pouvez-vous aussi mettre ci-dessous la base qui a été retenue pour votre appart sur la TF, histoire de voir s'ils ont pris à peu près la même base pour tout le monde sur tout le quartier ?

rue de la Pérouse - F3 - 62m2 : 1913
rue de la Pérouse - 1 place parking : 265 (ça me parair énorme/ à l'appart)
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Re: Impôts fonciers

Messagepar Oliv » Samedi 17 Septembre 2011 à 20:32

Ce serait intéressant de savoir comment est calculée la base de la TF :

même rue, F3 de 53m2 : 1903
même rue, une place de parking : 244

On a plus d'écart sur la place de parking que sur l'appart ou il y a pourtant 9m2 de différence...
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Re: Impôts fonciers

Messagepar Prudence » Samedi 17 Septembre 2011 à 22:48

Rue Ampère, F2 de 45 m2 au 4ième : 1978 ... je ne vois pas de chiffre "supplémentaire" pour le parking. Nos parking sont à l'intérieur de l'immeuble ... les vôtres aussi non ? D'où peut provenir cette différence de calcul ?
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Re: Impôts fonciers

Messagepar Oliv » Dimanche 18 Septembre 2011 à 08:37

Sur ma feuille, le tableau contient 2 lignes de cotisation sur la partie "propriétés bâties", chacune avec la même adresse, et des bases proches de celles de sandrine1410. J'ai donc supposé qu'il s'agissait de même du parking et de l'appartement.
Il n'y a aucun détail sur ce à quoi ca correspond. Est-ce que la cave est intégrée dans l'une de ces lignes? Ca reste flou pour moi.
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Re: Impôts fonciers

Messagepar Mat » Dimanche 18 Septembre 2011 à 09:57

Je n ai pas papiers tous les yeux mais ça vient peut être de la superficie des places?
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Re: Impôts fonciers

Messagepar Prudence » Lundi 19 Septembre 2011 à 01:03

LOL ! moi aussi j'ai bien 2 lignes ! l'une est la base, l'autre, marquée "cotisation" est la somme en euros retenue pour cette base.... ça n'a donc rien à voir avec le parking.

Sinon j'ai appris que pour l'immobilier de bureau au moins il existait des agences qui sont habilitées à discuter avec les services des impots pour savoir sur quelles bases les calculs de TF avaient été faits. Une fois celà su, ces mêmes officines montent des dossiers pour montrer à ces mêmes services des impots pourquoi la base de calcul retenue a été surévaluée ... ces officines se rémunèrent sur les économies faites par les proprio.

Je ne sais pas si de telles choses existent pour des proprio. de surfaces destinées à l'habitation.
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Re: Impôts fonciers

Messagepar Oliv » Lundi 19 Septembre 2011 à 23:07

Quand je disais que j'avais 2 lignes, c'était 2 x 2 lignes, donc 2 fois la base et la cotisation déduite de la base et du taux d'imposition.
Pour moi les 2 bases sont donc 1903 et 244.

Pour un particulier, je doute que les économies puissent être suffisantes pour rémunérer la moindre étude auprès des services des impots. Sauf à le faire pour toute une copropriété.
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Re: Impôts fonciers

Messagepar Michel » Mardi 20 Septembre 2011 à 22:57

Bonsoir à tous,

Je ne suis pas encore copropriétaire à Massy - les travaux sont en cours - et je dois avouer que la question des taxes foncières et d'habitation sur Massy me préoccupe un peu. :oops:
Sans rentrer dans le détail:
- la valeur brute locative est celle qui a été déclarée initialement par le promoteur à la livraison de l'immeuble, elle est ensuite indexée annuellement par les services fiscaux - d'où des variations légères entre des immeubles, proches et similaires, mais de deux promoteurs distinct.
- les taux d'imposition appliqués à cette "base" pour la part communale (7.36%), la part départementale (7.08%), la TOM (4.63%)... et parfois d'autres, ainsi sur ma commune actuelle nous avons une "taxe spéciale d'équipement"(0.362%)

Quelqu'un parmi vous aurait la gentillesse de communiquer les taux 2001 sur Massy (j'ai indiqué les taux sur ma commune actuelle) :?:

Bien cordialement.
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Re: Impôts fonciers

Messagepar Prudence » Mardi 20 Septembre 2011 à 23:37

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Re: Impôts fonciers

Messagepar Michel » Mardi 20 Septembre 2011 à 23:54

Bonsoir Prudence,

Merci d'avoir rectifié l'année :-) (quel étourdi!)
La taxe spéciale d'équipement était également réduite dans les même proportions sur Boulogne (0.107%)

Effectivement il faut que nous nous préparions - psychologiquement et financièrement - à un changement.
Peut être que la valeur locative brute sera moins élevée que sur Boulogne... souhaitons le :-)

Bien cordialement.
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Re: Impôts fonciers

Messagepar ieldan » Jeudi 27 Octobre 2011 à 16:43

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Re: Impôts fonciers

Messagepar Oliv » Jeudi 10 Novembre 2011 à 20:28

Pour ma part (1903 et 244), ca correspond à la moitié de la valeur locative brute (indiqué sur la taxe d'habitation). En revanche je n'ai aucune idée pourquoi la taxe foncière se base sur la moitié de la base utilisée pour la taxe d'habitation.

Mauvaise surprise pour moi, je viens de prendre une seconde couche sur la taxe d'habitation. Je n'avais pas fait attention, mais le premier document reçu ne contenait que la partie appartement. Aujourd'hui je viens de recevoir pour le parking!
Auparavant c'était regroupé en une seule feuille. J'avais demandé le prélèvement automatique l'an dernier. La première feuille le prend en compte, mais celle reçue aujourd'hui me redemande un rib... Un joli meli-melo de l'administration!?
D'autre personne on reçu ce double appel à cotisation?
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